137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1964 / N°003·page 21·fr...NZEL-BOURGUIBA ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
- Journal Officiel·1967 / N°033·page 12·fr...de Maitre Mbažâa Abdellaziz, Avocat à la Cour de Cassation à Tunis...
- Journal Officiel·1998 / N°062·page 31·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 17·fr...oncession d'exploitation d'hydrocarbures, dite « Concession de Sid...
- Journal Officiel·1965 / N°050·page 14·fr...# CONVOCATION MM. les actionnaires du Foncier Tunisien sont convo...
- Journal Officiel·1976 / N°065·page 18·fr...compter du 1er octobre 1975 Chaocat Lazreg, à compter du 1er octob...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 10·fr...ins de Maître Isaac BISMUTH, avocat, demeurant à Tunis, 1, rue de ...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 16·fr...s des collectivités publiques locales de leurs circonscriptions re...
- Journal Officiel·1995 / N°037·page 8·fr...Toutefois, la partie est dispensée du ministère de l'avocat. Le g...
- Journal Officiel·1974 / N°062·page 30·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1969 / N°014·page 5·fr...le décompte des voix dans les locaux où s'effectuent ces opération...
- Journal Officiel·1958 / N°042·page 38·fr...à Maître Alfred COHEN-SOLAL, avocat à Tunis, 17, rue d'Angleterre....
- Journal Officiel·1962 / N°054·page 24·fr...Maurice TAIEB Avocat à Tunis, 15, rue de Danemark. Cet avis a déj...
- Journal Officiel·1973 / N°007·page 23·fr...— la prise, l'acquisition, la location et l'exploitation de tous m...
- Journal Officiel·1974 / N°076·page 49·fr...Taboury, avocat à la cour de cassation de Tunis y demeurant 22, Bo...
- Journal Officiel·1976 / N°006·page 11·fr...Les allocations ci-dessus s'entendent pour le côté, salaire, déduc...
- Journal Officiel·1994 / N°030·page 10·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1966 / N°026·page 46·fr...--- **Etude de Maître Abderrahmen Aloulou, Avocat à la Cour de Ca...
- Journal Officiel·1995 / N°027·page 5·fr... besoins en enseignants et en locaux, - concevoir et exploiter des...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 9·fr...n'aient été avisées par la convocation des conséquences résultant ...