Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 8·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur la convocation du Présid...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...Cabinet de Maître ABDENNEBI, avocat, 4, rue des Femmes, à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr
    ...augmentation de capital, d'un local industriel, situé à Tunis, Rou...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 11·fr
    ...s d'halogènes, des groupes hydrocarbonés ayant de 1 à 4 atomes de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...a) Aux autorités locales compétentes de leur circonscription consu...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ...er des consultations dans les locaux dépendant d'un auxiliaire méd...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 95·fr
    ...| ## Lieu de dépôt du dossier Bureau Régional ou Local ou Direct...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 14·fr
    ...au nord de la gare de cette localité, à 200 m. à l'est du rivage d...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 5·fr
    ...Les avocats en exercice, non stagiaires, peuvent également rédiger...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr
    ...Paul BUSSET, avocat à Bizerte, y demeurant, 4, Place des Martyrs. ...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...ication des projets d'intérêt local et/ou régional susceptibles d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...u les collectivités publiques locales détiennent directement ou in...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...**CONVOCATION** **d'une Assemblée Générale des propriétaires de P...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr
    ...Les Liquidateurs N° 407 # AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires ...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 37·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de consocation. Année Sociale : Elle comm...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...12.** — Les locaux dans lesquels est fabriquée, conservée en dépôt...