Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...### Article 4 #### Révocation et suspension Chaque partie contra...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ... tient une fois par an sur convocation du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 30·fr
    ...estiné à venir en contact de blocage avec la cloison ainsi qu'un c...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ...l, 2, rue Hannon, Tunis # CONVOCATION A L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDI...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 27·fr
    ...Ces locaux doivent être équipés par les entreprises d'acconage et ...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...ins de Maître Albert Setbon, Avocat-Défenseur, 3, rue de l'Indépen...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 6·fr
    ...Les convocations doivent être adressées sous pli recommandé avec a...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 9·fr
    ...stallation électrique dans un local donné, d'après un schéma unifi...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 23·fr
    ...e de Maitre Hassen Chafraud, Avocat, Avenue Hédi Chaker à Sfax. #...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 23·fr
    ...Tunis - 31.967 ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 6·fr
    ...ion du Conseil d'Administration de l'Association cultuelle locale.
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ... de l'État, des collectivités locales et des entreprises publiques...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 16·fr
    ... nature à susciter en eux des vocations et à les aider à assurer l...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    ...ne qui en a la garde, de son avocat ou du directeur de l'établisse...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président et en présence d'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 14·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 8·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits). ...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...Il est affiché dans les locaux de la Bourse et dans ceux des Agent...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...Abdennebi pour avocat et Maître M. Bouraoui pour huissier-notaire....
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 5·fr
    ...distincts et situés dans deux localités distantes de plus de 20 ki...