Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1985 / N°048·page 3·fr
    ...oncession d'exploitation d'hydrocarbures dite cosmos s'étendant su...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 10·fr
    ...e l'exploitation ainsi que la location de voitures de tourisme et ...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 16·fr
    ...90, Avenue de Carthage, Tunis ## AVIS DE CONVOCATION Le quorum n...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 17·fr
    ...n en présence d'un solvant hydrocarbure et d'un catalyseur que l'o...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 4·fr
    ...— Les locaux des entreprises de toute nature dans lesquels les mar...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 23·fr
    ...és à la Polymérisation des Hydrocarbures Alpha-Oléfines. # BREVET...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 40·fr
    ...Le délai de convocation peut être ramené à 8 jours pour les Assemb...
  • Journal Officiel·1972 / N°047·page 25·fr
    ...le, Maître Samuel Ben Attar, avocat à la Cour de Cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 14·fr
    ...uverts à tous ceux qui ont la vocation et la capacité de les pours...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...Rue de la Kasbah KAIROUAN ## CONVOCATION à la Première Assemblée...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 31·fr
    ...Dar Cohen », consistant en un local servant de restaurant avec esc...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 6·fr
    ...rsonne, ont droit à titre d'allocation spéciale, à une majoration ...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 28·fr
    ...Un avis de convocation désigne la date, l'heure et le lieu de la r...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ..., les collectivités publiques locales et les personnes morales sou...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ... à l'Union à la date de la convocation y sont représentées. 5) Le...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...aître Robert Félix Boujenah, Avocat à la Cour de Cassation demeura...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...ptes sous réserve du droit d'évocation reconnu à cette dernière. A...