Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...moins deux fois par an sur convocation de son président ou vice-pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 15·fr
    ...a été fixé par l'arrêté de convocation des électeurs à la totalisa...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 36·fr
    ...Ammar ben Belgacem Socay. Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cett...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 36·fr
    ...ins de Maître Marcel Samama, Avocat, 11, rue d'Alger, Tunis, chez ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 23·fr
    ...e Maître Abdelkader Taboury, avocat à la Cour de Cassation, 22, bo...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 9·fr
    ..., des collectivités publiques locales et les établissements public...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 11·fr
    ...rocédure et les honoraires d'avocat seront à la charge de l'abonné...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 12·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 9·fr
    ...Docteur en Droit, Avocat à la Cour de Cassation, 33, rue de Colmar...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 17·fr
    ... commerce exploité dans ledit local. Les oppositions devront être...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 15·fr
    ..., chez Maître Jules Berrebi, avocat, 14, rue Saint-Charles, Tunis....
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 22·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 4·fr
    ...Ledit arrêté est pris après avis des collectivités locales concern...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 20·fr
    ...à Tunis, 75, Avenue de Carthage ## CONVOCATION Messieurs les act...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 30·fr
    ...## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société «...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 16·fr
    ...», située à El-Menzab, par l'avocat Emile Zola, dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 19·fr
    ... études pédologiques et de la vocation des sols. Art. 6. — Relève...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 24·fr
    ... Maître Abdelmajid Benaissa, avocat à la cour de cassation, 17, Ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 2·fr
    ... de survie et d'un régime d'allocation de vieillesse et de survie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 8·fr
    ...ous les trois mois, sur la convocation du président ou en cas d'em...