Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 4·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. ART. 13. — Les...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 7·fr
    ...Il peut être prévu l'allocation de primes, récompenses ou avantage...
  • Journal Officiel·1995 / N°068·page 10·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...ssociation en attendant la convocation, dans un délai qui ne doit ...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 22·fr
    ...e jour à 17 heures 30 au même local, pour statuer sur l'ordre du j...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 21·fr
    ...t les collectivités publiques locales. Le Président de la Républi...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de convocation. L'Assemblée Générale se ti...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 8·fr
    ...unisienne se réunit sur la convocation de son Président, au moins ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 25·fr
    ...enue de Carthage Tunis sur convocation des associés majoritaires. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 38·fr
    ...Samuel, avocat à TUNIS, procès-verbal dont un extrait a été inséré...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 12·fr
    ...vailleurs situés dans la même localité, possibilité leur est donné...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président ou à la de...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 13·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 3·fr
    ...s divers titres de ceux ayant vocation à la dite promotion tels qu...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 33·fr
    ...valence du groupe X) d'un dithiocarbamate et d'au moins une autre ...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...3.** — Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation de so...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 16·fr
    ...ésentent chacun un radical hydrocarboné en C3 4/4 et R2 représente...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...ournées indiquées dans les convocations et correspondant à la duré...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 31·fr
    ...- L'acquisition, la vente, l'échange, la location de tous immeuble...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 18·fr
    ...sés, en fonctions des besoins locaux. Dans ce but, les collectivit...