Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 48·fr
    ...10; 7- Divers et propositions individuelles; 8- Pouvoir pour accom...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 33·fr
    ...rs les plus étendus pour agir individuellement au nom de la sociét...
  • Annonces Légales·2011 / N°095·page 32·fr
    ... balcons ainsi que les partis indivises (escalier, couloirs, ascen...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 12·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 43·fr
    ...il s'agit de 5752 parts indivises dans l'immeuble objet de titre f...
  • Annonces Légales·2016 / N°062·page 54·fr
    ...Les parts indivises appartenant au débiteur saisi Mr Aymen Ben Moh...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 14·fr
    ... d'abonnement à la dosimétrie individuelle (annexe 5-5). Objet de...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 32·fr
    ...Formation et encadrement des jeunes dans les sports individuels. P...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2022 / N°135·page 14·fr
    ...Les parts indivises soit 10000/282024 parts revenant au défendeur ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 16·fr
    ...par moitiés entre eux, dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 34·fr
    ...représentant la moitié dans l'indivision soit 15360 parts sur la t...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 17·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 21·fr
    ...- L'approbation des états financiers individuels et consolidés de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 15·fr
    ...La moitié des parts indivises dans la propriété dénommée "Ameur" O...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 21·fr
    ...ation et des états financiers individuels et consolidés relatifs à...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 17·fr
    ...robation des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2014 / N°114·page 41·fr
    ...Mis en vente demi part indivise de l'ensemble du titre foncier n°5...
  • Journal Officiel·2002 / N°001·page 20·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2026 / N°026·page 9·fr
    ...Il s'agit de 210/7200 parts indivises revenant à Mm Sonia Ryehi ob...