Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 16·fr
    ...— L'Assemblée de la Faculté se réunit sur la convocation du Doyen....
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 22·fr
    ... de l'État, des Collectivités Locales et des Etablissements Public...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ...égées soit par la vente ou la location d'exemplaires, est considér...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 96·fr
    ...| ## Lieu de dépôt du dossier Bureau Régional ou Local ou Direct...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 16·fr
    ...pporter à Maître Ahmed HAMZA Avocat, 2, Avenue de Carthage à Tunis...
  • Journal Officiel·1972 / N°004·page 18·fr
    ...ion temporaire, de bureaux de local à équipement sanitaire ou de r...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 13·fr
    ...l, départemental, régional ou local, tels que définis par l'articl...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 21·fr
    ...- Les assistants de l'enseignement supérieur agricole ont vocation...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 15·fr
    ...et de survie et un régime d'allocations de vieillesse et de survie...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 23·fr
    ...aire, réunie sur troisième convocation le 28 février 1961, a voté ...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 3·fr
    ...plémentaires d'affinement, de location des alliages et, le cas éch...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 4·fr
    ... cède ou résilie tous taux et locations sans promesse de vente dan...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 15·fr
    ...e d'inscription ainsi que les localités dans lesquelles fonctionne...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 3·fr
    ...ies contractantes consent irrévocablement et à l'avance par le pré...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 19·fr
    ...lation, la résolution ou la révocation des droits réels inscrits o...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 14·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable : 1° 5 agents temporaires d...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 9·fr
    ... administrative ou judiciaire locale. Le maximum de l'amende et l...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 14·fr
    ...meubles; 4) le produit de la location des biens immeubles; 5) le...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 4·fr
    — la superficie des locaux; — la nature des matériaux de clôture e...