Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr
    ...à compter de la date de sa convocation. Article 94. - L'autorité ...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...ns de Maître Maurice CHEMLA, Avocat à Tunis, 20, rue de Rome. Pou...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 5·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. — Au cas où l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 5·fr
    ...ention avec les collectivités locales, les organismes, établisseme...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 14·fr
    ...- que ces travaux correspondent aux besoins réels en locaux de l'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 26·fr
    ...mains de Maître Hédi Kerrou, Avocat 16, Avenue de Paris, pendant v...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 11·fr
    ...La révocation est notifiée par écrit au capitaine, qui le consigne...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 35·fr
    ...Ahmed Hamza, Avocat, 2, Avenue de Carthage, Tunis. Le présent avi...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. Des assemblées générales p...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr
    ...ce dernier à répondre à la convocation qui lui est adressée. Dans ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 9·fr
    ...de Maître Sauveur Belhassen, avocat à Tunis, 25, rue de la Commiss...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...Cabinet de Maître Aurèle HADDAD, Avocat, 1, rue de Rome, Tunis. #...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 13·fr
    ... administrative ou judiciaire locale. Le maximum de l'amende et l...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...Société Anonyme # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 18·fr
    ...Tunis, N° 338 Assemblée Générale Extraordinaire ## Convocation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 15·fr
    ...--- ## CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société anon...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...lle il prend l'engagement irrévocable d'acquérir ou d'accepter en ...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 13·fr
    ...— participer aux conseils des comités régionaux et locaux des cent...