Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 66·fr
    ...sociétés commerciales avec un capital qui ne pourrait être inférie...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr
    ...orisant l'État à souscrire au capital de la Société Tunisien-Améri...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 5·fr
    ...## CHAPITRE II ## DES COMPTABLES PUBLICS Art. 10. — Les comptabl...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr
    ...au capital de 70.000 dinars 87, avenue de Carthage - Tunis Suivan...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ...Capital Social : 4.100 dinars divisé en 41 parts de Cent dinars; c...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...ys et de leur composition; 8) Rapidité, promptitude, pour affronte...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 4·fr
    ...Chapitre 3 Contrôles et sanctions Art. 16. — Le parti politique ...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...## CHAPITRE QUATRE ### De la commission de contrôle Art. 30. — L...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...re progressivement fin, aussi rapidement que possible, et que, tan...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ...ed ben Mokhtar Hamdi, 13, rue Capitaine Jaoubar, Tunis **Matériel...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ... PRECIEUX Société anonyme au capital de 15.000 dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 10·fr
    ...1) sanglier et lapins domestiques en liberté (sous réserve d'une a...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 41·fr
    ...I BEN HABIB | 17 Rue Khemaies Hapi 9100 Jembuba | 78605085 | | 04...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 6·fr
    ...## Chapitre V ## LA FORMATION CONTINUE ET L'ADAPTATION PROFESSION...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...Cette assistance est indépendante du capital décès servi par les o...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...ectement une participation au capital. A cet effet elle comprend ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 6·fr
    ...che avant ou arrière de façon rapide et efficace. Ce freinage doit...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 22·fr
    ...ratoires Français de Chimiothérapie, boulevard des Invalides, N° 3...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 40·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de MILLE DINARS, siège socia...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ...15°) L'expression « archives consulaires » comprend tous les papie...