Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 16·fr
    ...AVIS DE CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société Anon...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 5·fr
    ... celle-ci, d'autre part une allocation forfaitaire qui est destiné...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 26·fr
    ...a eu lieu le 2 Novembre 1967 à son local, sis, 7 Rue de la Banque ...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr
    ..., les collectivités publiques locales ou organismes nationaux ou i...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 57·fr
    ...entre les mains de Malteh Abdesselim Kafia' Avocat, 11, Avenue de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°012·page 29·fr
    ...is tous les trois mois sur convocation de son président pour délib...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 21·fr
    ...## AVIS DE LOCATION ## D'UN FONDS DE COMMERCE Par acte s.s.p. en...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 4·fr
    ...ns d'équipements neufs acquis localement auprès «d'assujettis» et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 26·fr
    ..., consistant en un dépôt d'hydrocarbure de 8 réservoirs aériens de...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 7·fr
    ...- Le collège se réunit sur convocation du Président du Conseil du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 12·fr
    ...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse le dossi...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 10·fr
    ...nt de différence de pressions locales susceptibles elles-mêmes de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 20·fr
    ...Jules Nizard, Avocat, à Tunis, y demeurant 16, rue des Tanours, da...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 105·fr
    ...| | | - Bureau Régional ou Local ou Direction de l'assurance ma...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 44·fr
    ...TUNIS 2 bis, rue de Strasbourg ### AVIS DE CONVOCATION Messieur...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 30·fr
    ...merce N° 6.830 ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 4·fr
    ...Il peut notamment entendre les témoins sans convocation préalable,...
  • Journal Officiel·1974 / N°061·page 7·fr
    ...cros au sein de la matière hydrocarbonée. Une turbine à entrefer d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 13·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...