Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...## Chapitre VII. — Positions ART. 58. — Tout fonctionnaire doit ê...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...— Le droit proportionnel dû par les sociétés de capitaux donne lie...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 24·fr
    ...harmaceutique, une bouée, un grapin. — Il est formellement interdi...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 9·fr
    ...64 1- Sous réserve des dispositions du présent chapitre, les part...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 7·fr
    ...## CHAPITRE DEUX ## Des modalités d'inscription et d'établissemen...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ... détient une participation en capital. Ce contrôle sera effective...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 14·fr
    ...e la fabrication de la pâte à papier au sulfate ou Kraft, la fabri...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 6·fr
    ...Chapitre V ## De la discipline et des voies de recours Art. 28. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 14·fr
    ... Les Laboratoires de Chimiothérapie, à Paris, 89, rue du Cherche-M...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 9·fr
    ...ciliter l'élimination la plus rapide possible des substances régle...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...EGRINE A » Société Anonyme au capital de 74.800 Dinars Siège Socia...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 36·fr
    ... à Responsabilité Limitée Au Capital de 2000 Dinars Siège Social...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 9·fr
    ...é en état de liquidation, les papiers commerciaux doivent préciser...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...tement une part quelconque du capital, ou d'une société appartenan...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 11·fr
    ...2) extrait de l'acte de naissance (sur papier timbré) ou à défaut ...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 4·fr
    ...# CHAPITRE IV # De la discipline des Conseils de Prud'homme ART....
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ...roles BP de Tunisie, S.A., au capital de 425.000 Dinars, dont le s...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 13·fr
    ...- De l'imputation exacte de la dépense au titre, chapitre, section...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...1958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500.000 N.F. pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 8·fr
    ...## SOCIETE ## A RESPONSABILITE LIMITEE « CAFES ELLOUZE » Capita...