...culier des fonds de bacs d'hydrocarbures ou défluents résiduaires ...

...tre à la disposition de leurs locataires des récipients à ordures ...

...é peut être développé par un avocat choisi par lui. ART. 330. — E...

...ci par l'alinéation, vente ou localisation. 6) La prise de partici...

... ses compléments sportifs, sa location, son exploitation, ainsi qu...

...Tunis 29.598 Assemblée Générale Extraordinaire CONVOCATION Mess...

...— Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son pré...

...ls s'adresser à l'Etude de l'Avocat poursuivant. M° Taïeb ben Fra...

...eu indiqués dans l'avis de convocation. Les assemblées ordinaires...

..., des collectivités publiques locales et des établissements public...

...le A représente une chaîne hydrocarbonée aliphatique saturée dival...

...ue Babi-el-Khadra ayant pour avocat-postulant M. Roger MAAREK, 35,...

...Gaston Hassid Avocat à la Cour d'Appel 16, Avenue de France à Tuni...

...-direction de la sécurité des locaux à la direction de la sécurité...

... de chaque exercice sur la convocation du Conseil d'Administration...

... de chaque exercice sur la convocation du conseil d'administration...

...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse, le doss...

...Les modalités de déblocage de cette avance seront déterminées par ...

...rs, 2 abricotiers et ayant un local d'habitation, limitée : Au Su...

...torisation et la fermeture du local. Toutefois, les héritiers du ...