137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr...ion du marché, il sera le vœu vocalement engagé vis-à-vis de l'adm...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 53·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1987 / N°044·page 6·fr...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
- Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr...Il doit à cet effet, déclarer aux autorités locales compétentes le...
- Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr...La convocation des arbitres est effectuée par le secrétariat du co...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 28·fr...etien, des collections et des locaux. Ils peuvent être astreints a...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 35·fr... ou industriels tant dans les localités urbaines que rurales. — L...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr...fié, ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée, sont...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr...— La commission locale de conciliation comprend sous la présidence...
- Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr... fixé à une présence dans les locaux du Centre de Recherches, conf...
- Journal Officiel·1974 / N°035·page 25·fr...elle Maitre Samuel Benattar, avocat à la cour de cassation, demeur...
- Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1965 / N°018·page 9·fr...Avril 1965 d) les termes « allocations au décès » désignent toute...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1991 / N°056·page 15·fr..., des collectivités publiques locales ou des établissements public...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
- Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr...8, rue Charles-De-Gaulle, Tunis --- # CONVOCATION Messieurs les...
- Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr...u de la Garde Nationale de la localité ou réside l'intéressé, doit...
- Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr...ains de Maître André REGOLI, avocat à Bizerte. Pour extrait. N° ...