Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr
    ...ion du marché, il sera le vœu vocalement engagé vis-à-vis de l'adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 53·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1987 / N°044·page 6·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 12·fr
    ...Il doit à cet effet, déclarer aux autorités locales compétentes le...
  • Journal Officiel·1995 / N°030·page 9·fr
    ...La convocation des arbitres est effectuée par le secrétariat du co...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 28·fr
    ...etien, des collections et des locaux. Ils peuvent être astreints a...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 35·fr
    ... ou industriels tant dans les localités urbaines que rurales. — L...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr
    ...fié, ne répondent pas à la convocation qui leur est adressée, sont...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 11·fr
    ...— La commission locale de conciliation comprend sous la présidence...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ... fixé à une présence dans les locaux du Centre de Recherches, conf...
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 25·fr
    ...elle Maitre Samuel Benattar, avocat à la cour de cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 9·fr
    ...Avril 1965 d) les termes « allocations au décès » désignent toute...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales ou des établissements public...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 17·fr
    ...titre régulier de propriété ou de location ou de métayage ayant ac...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...8, rue Charles-De-Gaulle, Tunis --- # CONVOCATION Messieurs les...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 5·fr
    ...es de grignons dans certaines localités où il estime nécessaire de...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...u de la Garde Nationale de la localité ou réside l'intéressé, doit...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...ains de Maître André REGOLI, avocat à Bizerte. Pour extrait. N° ...