Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 36·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 5·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Journal Officiel·1990 / N°068·page 5·fr
    ...on industrielle éligibles aux avantages accordés pour la promotion...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 2·fr
    ...Aucun 11/ Avantages particuliers stipulés dans les statuts : Aucun...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 19·fr
    ...déterminera en premier lieu s'il est nécessaire d'examiner davanta...
  • Annonces Légales·2007 / N°022·page 45·fr
    ...6.000 DT) avec la cession des avantages et des droits de ces parts...
  • Annonces Légales·2011 / N°117·page 36·fr
    ...assemblée des mêmes droits et avantages des parts sociales existan...
  • Journal Officiel·1996 / N°009·page 5·fr
    ...usceptibles de bénéficier des avantages fiscaux à l'importation, à...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 15·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 17·fr
    ...9-Avantages particuliers : La souscription est réservée à la caiss...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 10·fr
    ... de la direction générale des avantages fiscaux et financiers et d...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 14·fr
    ...10) Il n'existe aucun avantage particulier prévu par les statuts. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 6·fr
    ...essé bénéficie du rang et des avantages accordés à un sous-directe...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 2·fr
    ...10 DT chacune 10- Les avantages particulier stipulés dans le proje...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 6·fr
    ... leur ancienne situation si l'avantage obtenu à la suite de leur p...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 23·fr
    ...xercice 2017 et attribution d'avantages au gérant. 2015R03082SRLB...
  • Annonces Légales·2020 / N°080·page 5·fr
    ...6- Avantages particuliers : Néant. 7- Conditions d'admission aux a...
  • Annonces Légales·2024 / N°057·page 3·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les co...
  • Annonces Légales·2007 / N°045·page 16·fr
    ...- Les avantages particuliers : Aucun. - Les conditions d'admission...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 29·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...