13 881 résultats pour ""CINQUANTE""
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 9·fr... jour de juin mil neuf cent cinquante-sept, la convention ci-après...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr...L'adjudication aura lieu le lundi 17 mars 1958 (mil neuf cent cinq...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr... jour de juin mil neuf cent cinquante-neuf, la Convention ci-après...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 40·fr...— Le capital social est fixé à cent cinquante cinq mille dinars do...
- Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr...inaire du 3 octobre 1960 et cinquante mille Dinars représentant l'...
- Journal Officiel·1966 / N°015·page 113·fr... ans. **Capital Social** : Cinquante Mille Dinars, divisés en 10....
- Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr...— La durée de la société est fixée à cinquante années. Article 6....
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 42·fr...Deux Cent Cinquante Dinars, outre frais. Toute personne désirant ...
- Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr...i 13 février, mil neuf cent cinquante neuf, à neuf heures du matin...
- Journal Officiel·1995 / N°057·page 14·fr... égale ou supérieure à cent cinquante mille habitants. Art. 2. - ...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr... ne peut excéder de plus de cinquante pour cent le nombre des vaca...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 24·fr...ptembre 1960 Mise à prix : Cinquante dinars, ci : 50 dinars. Les...
- Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr... terre, après extraction de cinquante oliviers indivis déjà vendus...
- Journal Officiel·1958 / N°028·page 18·fr... de quatre vingt huit ares, cinquante centiarres (88 a. 50 ca.). C...
- Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr...Les enchères seront reçues sur une mise à prix de cent-cinquante d...
- Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr...rtant sur quatre mille cent cinquante (4.158) périmètres élémentai...
- Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr...50 Dinars (Cinquante Dinars), les frais et droits en sus. Pour pl...
- Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr...— Lorsque la créance dépasse cent cinquante dinars (150d,000) le c...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 15·fr...uinze juillet mil neuf cent cinquante huit, à neuf heures du matin...
- Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr...dé à Monsieur Claude NATOLI cinquante parts de la société à respon...