Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
13 881 résultats pour ""CINQUANTE""
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 9·fr
    ... jour de juin mil neuf cent cinquante-sept, la convention ci-après...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ...L'adjudication aura lieu le lundi 17 mars 1958 (mil neuf cent cinq...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 26·fr
    ... jour de juin mil neuf cent cinquante-neuf, la Convention ci-après...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 40·fr
    ...— Le capital social est fixé à cent cinquante cinq mille dinars do...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 27·fr
    ...inaire du 3 octobre 1960 et cinquante mille Dinars représentant l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 113·fr
    ... ans. **Capital Social** : Cinquante Mille Dinars, divisés en 10....
  • Journal Officiel·1959 / N°018·page 28·fr
    ...— La durée de la société est fixée à cinquante années. Article 6....
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 42·fr
    ...Deux Cent Cinquante Dinars, outre frais. Toute personne désirant ...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 18·fr
    ...i 13 février, mil neuf cent cinquante neuf, à neuf heures du matin...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 14·fr
    ... égale ou supérieure à cent cinquante mille habitants. Art. 2. - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr
    ... ne peut excéder de plus de cinquante pour cent le nombre des vaca...
  • Journal Officiel·1960 / N°041·page 24·fr
    ...ptembre 1960 Mise à prix : Cinquante dinars, ci : 50 dinars. Les...
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 21·fr
    ... terre, après extraction de cinquante oliviers indivis déjà vendus...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 18·fr
    ... de quatre vingt huit ares, cinquante centiarres (88 a. 50 ca.). C...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr
    ...Les enchères seront reçues sur une mise à prix de cent-cinquante d...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 6·fr
    ...rtant sur quatre mille cent cinquante (4.158) périmètres élémentai...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...50 Dinars (Cinquante Dinars), les frais et droits en sus. Pour pl...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr
    ...— Lorsque la créance dépasse cent cinquante dinars (150d,000) le c...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 15·fr
    ...uinze juillet mil neuf cent cinquante huit, à neuf heures du matin...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...dé à Monsieur Claude NATOLI cinquante parts de la société à respon...