Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Annonces Légales·2023 / N°146·page 14·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...
  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 14·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie générale, ou ayant présen...
  • Annonces Légales·2016 / N°005·page 51·fr
    ... (1/3) de la mise à prix à la trésorerie générale. Observation : ...
  • Annonces Légales·2022 / N°044·page 6·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2020 / N°087·page 24·fr
    ...- Privilège au profit du trésor public d'un montant 109.436.661 D ...
  • Annonces Légales·2005 / N°091·page 5·fr
    ...429,319 dinars consignée à la Trésorerie Générale de Tunisie suiva...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 22·fr
    ...elle opérée pour le compte du Trésor sur chaque payement effectué,...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 129·fr
    ...Le trésorier général de Tunisie procède, chaque mois, au virement ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 7·fr
    ...le tiers du prix indiqué à la trésorerie générale et ce par office...
  • Annonces Légales·2023 / N°046·page 4·fr
    ...Président - Mourad Lassoued : Trésorier - Lamine El Khazen : Membr...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 31·fr
    ...signation du dit montant à la Trésorerie de la République Tunisien...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 37·fr
    ...de 52.480,472 D consigné à la trésorerie générale le 11/3/2011 sui...
  • Annonces Légales·2023 / N°052·page 7·fr
    ...dent et Mohamed Chaker Chaibi Trésorier et Bilel el Ghaouassi Secr...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 6·fr
    ...Cette somme déposée au Trésor Public de l'Etat tunisien selon le r...
  • Annonces Légales·2006 / N°011·page 31·fr
    ... Meguediche Mohamed a été élu trésorier. 2006T00617APSF2 # ACTES...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 22·fr
    ...2007T07232SRLB2 Société les Trésors du Patrimoine Traditionnel Tu...
  • Annonces Légales·2017 / N°087·page 20·fr
    ...Olfa Klibi - Trésorier : M. Kamel Kafsi - Membres : M. Fathi Medou...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 15·fr
    ...et consignations auprès de la trésorerie régionale des Finances de...
  • Journal Officiel·2005 / N°099·page 16·fr
    ... de remboursement des bons du trésor assimilables, tel que modifié...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 10·fr
    ...s le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un ...