Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 403 résultats pour ""API""
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 7·fr
    ...Dispositif permettant le séchage rapide des feuilles imprimées. (...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...# CHAPITRE IX ## De la constatation et de la réparation des délit...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr
    ...Capital. — Un million de francs (1.000.000 frs) divisé en 200 part...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 5·fr
    ... communications de copies sur papier libre, certifiées conformes p...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...1) Sangliers et lapins domestiques en liberté (sous réserve d'une ...
  • Journal Officiel·1984 / N°037·page 11·fr
    ...1.752.096.136 pour la couverture des dépenses en capital, le solde...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ... MAR-GARINERIE NOUVELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé ...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 11·fr
    ...t direct sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 7·fr
    ...## CHAPITRE III ## Du Président-Directeur Général ART. 18. — Le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 35·fr
    ...## CHAPITRE II. ### Organisation Financière #### Section I. — du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 40·fr
    ...Papin Claude, demeurant à Tunis 86, avenue Mohamd V, agissant pour...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 4·fr
    ...# CHAPITRE VIII # Du contrôle et des infractions Art. 27 - Sans ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 20·fr
    ...scendant sont portées le plus rapidement possible et au plus tard ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...A ce titre, il prend en charge dans ses écritures les papiers timb...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr
    ...énagers, vins et liqueurs, au capital de 2.000 Dinars et dont le s...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 6·fr
    ...## CHAPITRE V ## DES CONGES Art. 35. - Tout agent des douanes en ...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 17·fr
    ...## Chapitre deux ## Règles générale relatives aux licences Art. ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...Jomaa Ennajar, demeurant à Tunis capitale ayant élu domicile en l'...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 152·fr
    ...## CHAPITRE III ## Des établissements d'enseignement supérieur et...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 8·fr
    ...ésentant le tiers au moins du capital social. Les Assemblées géné...