Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 6·fr
    ...- Lorsqu'une demande de révocation ou de récusation d'un arbitre e...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 16·fr
    ...Sousse 1471 ### Avis de convocation Messieurs les Actionnaires d...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 3·fr
    ...ressés par affichage dans les locaux administratifs ou par lettre ...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 18·fr
    ... les lieux du travail dans le local convenant aux deux parties. Ce...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait qu'on chauffe localem...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 5·fr
    ...nservées dans des armoires ou locaux fermés à clef, d'où sera excl...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ...En aucun cas, les agents ayant vocation à être inscrits au tableau...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 13·fr
    ...fois tous les mois, sur la convocation du Président ou encore, tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 26·fr
    ...e Maître Khereddine El Lili, Avocat, rue Bab Souika-rue des Diezbi...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 17·fr
    ...AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la Société Tuni...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 7·fr
    ...— Une convocation pour subir les épreuves écrites est adressée en ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 4·fr
    ...résidence, la démission, la révocation suite à la non-acceptation ...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 6·fr
    ...itions et les modalités de déblocage de l'aide accordée et les gar...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 7·fr
    ...e transport routier fabriqués localement ou importés, tel que modi...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 11·fr
    ...ous les trois mois, sur la convocation du Président ou, en cas d'e...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...tous les deux mois, sur la convocation du Président ou, en cas d'e...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 11·fr
    ...Naif, avocat demeurant à Tunis, 13, rue Ali Bach Hamba. N° 929. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 6·fr
    ...one de contrôle; — ou évoluer localement à l'intérieur d'une zone ...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 4·fr
    ... cinq jours qui suivent la convocation remise au contrevenant ou à...