Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 55·fr
    ...ransférer le siège social aux locaux de l'usine de la Société à Dj...
  • Journal Officiel·1994 / N°054·page 6·fr
    ...même ou par l'entremise d'un avocat, d'un confrère ou de toute per...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 13·fr
    ...Lamine BELLAGHA, avocat à la cour de cassation, 52, Boulevard Farh...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 14·fr
    ...t des collectivités publiques locales telle que modifiée par les t...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 6·fr
    ...es réquisitions aux autorités locales, qui sont tenues de leur prê...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 18·fr
    ...N° 1.694 # Cabinet de Maître Mohamed ben Lallouna Avocat à la Cou...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 21·fr
    ...te, chaux, ciments, liants hydrocarbonnés, béton et mortiers. - R...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 4·fr
    ...En tout état de cause, les fonctionnaires ayant vocation à être in...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 12·fr
    ...nges gazeux comprenant des hydrocarbures normalement gazeux au moy...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 24·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son secrétaire, soit à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...installations et les services locaux nécessaires à l'administratio...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 17·fr
    ...tous les deux mois, sur la convocation du président ou en cas d'em...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 7·fr
    ... de classement des terrains à vocation forestière prévues par l'ar...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 14·fr
    ...ssement, loyer, entretien des locaux, intérêt des capitaux utilisé...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 20·fr
    ...Ils ont une vocation prioritaire à assurer ce service sous forme d...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 6·fr
    ...compte des voix dans tous les locaux ou s'effectuent ces opération...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 15·fr
    ...nération, des modalités de convocation aux assemblées générales, e...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...La convocation a lieu par lettre adressée aux adhérents dix jours ...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 15·fr
    ..., des collectivités publiques locales ou des entreprises publiques...