137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1960 / N°035·page 13·fr...Maître Évelyne TAIEB-FÉLLAY, avocat à Tunis, 24 bis, rue de Strasb...
- Journal Officiel·1968 / N°017·page 20·fr...Ensuite, le candidat est enfermé dans un local spécial. Il lui est...
- Journal Officiel·1976 / N°012·page 2·fr...e simple tolerance toujours révocable en cas d'abus. Art. 17. — L...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 14·fr...# CONVOCATION Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme d'...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 7·fr... minoterie ou à la semoulerie locales, ainsi qu'aux négociants dét...
- Journal Officiel·1968 / N°022·page 15·fr...N° 872 --- Etude de Maître Mokhtar Maaref, Avocat à la Cour de C...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr...le, soit par le changement de vocation des immeubles expropriés co...
- Journal Officiel·1985 / N°087·page 3·fr...es ouverts auprès des banques locales. ## Section 2 : Opérations ...
- Journal Officiel·1976 / N°077·page 28·fr...N° A-896 Etude de Maître Abdelfattah Limame Avocat à la Cour de C...
- Journal Officiel·1993 / N°097·page 7·fr...able, d) aide les populations locales à concevoir et à appliquer d...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 7·fr...ehors de l'entreprise dans le local auquel le personnel intéressé ...
- Journal Officiel·1985 / N°056·page 11·fr...oncession d'exploitation d'hydrocarbures dite Cosmos s'étendant su...
- Journal Officiel·1991 / N°012·page 5·fr... publics et des collectivités locales et particulièrement au cadre...
- Journal Officiel·1991 / N°059·page 11·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1966 / N°044·page 18·fr... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
- Journal Officiel·1967 / N°020·page 42·fr... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr...erche et la production des hydrocarbures liquides et gazeux, Vu l...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 8·fr...— Taxe locative. 3° Service des Contributions Indirectes a) Taxe...
- Journal Officiel·1963 / N°013·page 20·fr...près de Maître Habib ELLOUZE Avocat à Sfax Avenue Hédi Chaker où l...
- Journal Officiel·1967 / N°052·page 12·fr...iture reste soumis aux usages locaux. ART. 100. — La nourriture f...