Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...— Un certificat de résidence établi par les autorités locales du p...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 21·fr
    ...inet de Maître Gaston Smaja, Avocat à la Cour de Tunis, 65, Rue Mo...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 46·fr
    ...clôture de l'exercice, sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 20·fr
    ...era procédé aux enchères à la location d'un terrain agricole sis a...
  • Journal Officiel·1962 / N°024·page 15·fr
    ...Cabinet de Maître Yvon Bessis, docteur en droit, avocat à la Cour ...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 13·fr
    ...ter à Maître Bernard SEBAUT, avocat-défenseur à Tunis, 17, rue Es-...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 15·fr
    ... administrative ou judiciaire locale. Le maximum de l'amende et d...
  • Journal Officiel·1998 / N°013·page 26·fr
    ... l'État ou de la collectivité locale ou de l'établissement public ...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 4·fr
    ...'engagera à se rendre à la convocation qui lui est adressée. Dans ...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...ont épuisé les autres recours locaux disponibles. 3. La déclaratio...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...— Fonds Commun des Collectivités Locales; — Fonds des Carburants e...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 21·fr
    ...Les insertions dans les journaux et les lettres de convocation ind...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 35·fr
    ...e Reynolds - Porte de charges locales #### - Dossier Technique - ...
  • Journal Officiel·1962 / N°051·page 25·fr
    ...Tunis 23.166 **AVIS DE CONVOCATION** Messieurs, les actionnaires...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 19·fr
    ...e voulue, avec des moyens de blocage en position par le serrage d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 10·fr
    ...latif à la taxe sur la valeur locative des immeubles construits) ...
  • Journal Officiel·1998 / N°073·page 13·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 42·fr
    ...clôture de l'exercice, sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 12·fr
    ...oit d'une rente, soit d'une allocation servies en vertu de la légi...