Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 7·fr
    ...Il peut être prévu l'allocation de primes, récompenses ou avantage...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 4·fr
    ...6°) les subventions versées par l'Etat, les collectivités locales ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 38·fr
    ...Maralchères - Les sols à vocation maralchères - Lescessements en c...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 12·fr
    ...Les collectivités locales, les institutions économiques et sociale...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 24·fr
    ...Les locaux destinés à ces buvettes et cantines font partie des bie...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 28·fr
    ...embre 1960 pour s'achever irrévocablement le 20 octobre 1960. Le ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 15·fr
    ...isante au flambage en cas de blocage éventuel du plateau par un pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 12·fr
    ...Carmel Tabone, Avocat à la Cour de Cassation, à Tunis, a déposé un...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...— L'acquisition, la location, la gérance de tous fonds, ou parties...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 5·fr
    ...e d'inscription ainsi que les localités dans lesquelles fonctionne...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...Il procède le 1er janvier suivant au blocage, dans la même limite,...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 17·fr
    ...ecruter à titre précaire et révocable 50 agents temporaires de la ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 11·fr
    ...ccélération absolue, dérivées locales et individuelles du temps, f...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 2·fr
    ...d'une conduite d'eau entre la localité d'El May et les réservoirs ...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 9·fr
    ...es — Conditions physiques des locaux de réfrigération — Définition...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 25·fr
    ...a) la construction, l'aménagement, l'achat, la vente, la location ...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 25·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. Des Assemblées Générales p...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ... de jetons de présence, une allocation dont l'importance fixée par...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 44·fr
    ... La prise, l'acquisition, la location et l'exploitation de tous b...