Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Annonces Légales·2013 / N°051·page 10·fr
    ...Régime juridique : Société à responsabilité limitée. Matricule fi...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 9·fr
    ...u 28 juillet 1995, fixant le régime des études et des examens en v...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 17·fr
    ...9 du 17 juin 1985, fixant le régime de l'exercice à mi-temps dans ...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 4·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 16·fr
    ...u 27 mars 1957, modifiant le régime fiscal des assurances, en Tuni...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 17·fr
    .../28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres collectives et de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 20·fr
    ...u 2 novembre 1972, fixant le régime statutaire applicable au perso...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 19·fr
    ...# 1.9 Régime fiscal : Droit commun et particulièrement les lois 94...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 5·fr
    ...u 17 novembre 1989 fixant le régime d'encouragement aux investisse...
  • Journal Officiel·2012 / N°054·page 7·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 16·fr
    ...testation d'affiliation à un régime d'assurance ou de sécurité soc...
  • Annonces Légales·2013 / N°044·page 11·fr
    ...Tunisienne 1.7 Régime fiscal Droit commun régissant la fiscalité...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 36·fr
    ...aire au siège de la société de Gima 19 rue de l'Allemagne Tunis et...
  • Journal Officiel·2009 / N°064·page 6·fr
    Vu le décret n° 2006-1245 du 24 avril 2006, fixant le régime d'att...
  • Journal Officiel·2011 / N°099·page 11·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·2016 / N°101·page 23·fr
    ...u 2 décembre 1991, fixant le régime de rémunération ainsi que les ...
  • Journal Officiel·2018 / N°034·page 37·fr
    ...ssement, - l'approbation des régimes de rémunération et des augmen...
  • Journal Officiel·1979 / N°055·page 13·fr
    ...Vu le décret n° 70-543 du 24 octobre 1970, relatif aux régimes de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°130·page 19·fr
    ... de 5 dinars de nominal 1.9- Régime fiscal : Droit commun 1.10- Ma...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 17·fr
    ...produits exercices exclus du régime de la liberté des prix et aux ...