Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 18·fr
    ...ension d'un dépôt mixte d'thydrocarbures de 2ème catégorie sis à E...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 40·fr
    ...Les convocations aux Assemblées Générales Ordinaires et Extraordin...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 25·fr
    ...rter à Maître Aurèle HADDAD, Avocat à la Cour, 5, rue Hannon à Tun...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 8·fr
    ...t droit suivant le cas, aux allocations au décès en Tunisie ou en ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 3·fr
    ...— Les locaux de l'établissement ou du centre doivent être distinct...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 5·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 9·fr
    ...ce dernier à répondre à la convocation qui lui est adressée. Dans ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 3·fr
    ...vent en raison des conditions locales ou des circonstances, substi...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 10·fr
    ...— les conditions d'octroi et les taux des allocations familiales a...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 20·fr
    ...Tunis 17.700 # AVIS DE CONVOCATION Les actionnaires de la Sociét...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 53·fr
    ...Rue Siaur Josephine Immeuble Trocadéro 2 ème étage Appt N°8 - 4000...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 9·fr
    ...Les parts de profits et de frêt et les primes et allocations de to...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...a) aux autorités locales compétentes de leur circonscription consu...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr
    ...Cabines de Maître GUEYDAN, Avocat, 13, rue d'Angleterre, à Tunis. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 36·fr
    ...ieu indiqué dans l'avis de convocation. Année sociale : L'année c...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 18·fr
    ... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et deux cents (200) dinars po...
  • Journal Officiel·1959 / N°053·page 4·fr
    ...haba du Nord, par le Receveur local de l'Enregistrement. - Articl...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 4·fr
    ...attribution du salaire, des allocations familiales et des avantage...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 13·fr
    ...udiciaire et résidant dans la localité ou la région. La décision ...