Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 8·fr
    ... réception de la lettre de convocation, qui ne prend pas les dispo...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 49·fr
    ...1, rue Habib Thameur SFAX CONVOCATION Les actionnaires de la soc...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 28·fr
    ...uprès du siège de Gouvernorat local et ce, dans un délai d'un mois...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 3·fr
    ...Des autorisations temporaires et révocables pourront être accordée...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 14·fr
    ...par l'autorité administrative locale, au vu du procès-verbal const...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 38·fr
    ...lle, Maître Samuel Benattar, Avocat à la Cour de Cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 21·fr
    ...## Cabinet de Maître M'hamed MAKNI, Avocat à Sfax. Suivant acte s...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 31·fr
    ...s compris à l'exclusion des allocations familiales et des indemnit...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 29·fr
    ...2°) les allocations familiales ne sont dues par la Caisse National...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 10·fr
    ...Mention est faite des deux convocations sur le registre des délibé...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...— Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Préside...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 36·fr
    ...Maître Samuel Benattar, avocat à la Cour de Cassation, demeurant à...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 13·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 11·fr
    ...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse, le doss...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 115·fr
    ...Le délégué du personnel est informé par une convocation écrite de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 12·fr
    ...s compris à l'exclusion des allocations familiales et des indemnit...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 11·fr
    ...tiques formées de polymères d'hydrocarbures, utilise des colorants
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 3·fr
    ... mandat collectif qui est irrévocable. Ce mandat, dont la durée se...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 10·fr
    ...ra garantir le bénéfice des allocations familiales à ses propres r...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 18·fr
    ...de l'oxyde de carbone et d'hydrocarbures, leur procédé de fabricat...