Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 3·fr
    ...tension d'un dépôt mixte d'hydrocarbures de 2ème catégorie, sis à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 5·fr
    ...fié par les agents forestiers locaux aux Gouvernorats qui en assur...
  • Journal Officiel·1968 / N°052·page 18·fr
    ...N° 1.874 AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires de la So...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 5·fr
    ...Il peut être prévu d'allocation de primes, récompenses ou avantage...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse, le doss...
  • Journal Officiel·1962 / N°052·page 14·fr
    ...u CO2 et une phase gazeuse hydrocarburé. Les phases liquide et gaz...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 9·fr
    ...personnel, du matériel et des locaux suffisants pour assurer toute...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 21·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 23·fr
    ...Procédé pour le Traitement Catalytique de Distillats des Hydrocarb...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 10·fr
    ...- La commission se réunit sur convocation de son président pour dé...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 12·fr
    ... d'affaires loi n° 72-38 et allocation pour voyages d'affaires tel...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 10·fr
    ...bois; 1 à 5 % environ d'un hydrocarbure commercial; ces pourcentag...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 8·fr
    ...Locarra, à mandataire de la société anonyme dite : Société d'espio...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 41·fr
    ... de jetons de présence, une allocation dont l'importance fixée par...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 9·fr
    ...magne Par la Caisse Générale Locale de Maladie (All gemeine Ortsk...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 7·fr
    ...A cette fin, ils sont habilités à entrer dans les locaux professio...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 26·fr
    ...chikha, son droit au bail des locaux, sis, à Tunis, 12, rue du Fos...
  • Journal Officiel·1989 / N°084·page 4·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. Chaque fois qu...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 79·fr
    ...Lamine BELLAGHA, Avocat à la Cour de Cassation de Tunis, y demeura...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 17·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...