Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 7·fr
    ...autres professions telles qu'avocat, médecin, vétérinaire, sage-fe...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 43·fr
    ...ins de Maître Jacques HAIAT, Avocat à la Cour de Cassation de Tuni...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 6·fr
    ...La Commission se réunit sur convocation de son Président dans deux...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...t les collectivités publiques locales et les organismes internatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 19·fr
    ...mains de Maître Maurice NISARD, avocat, 2, rue de Russie. N° 449.
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 7·fr
    ...ant effectuée en absence d'hydrocarbure, réactif, et le rapport mo...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 8·fr
    ...La commission se réunit sur convocation de son président, chaque f...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 17·fr
    ...tension d'un dépôt mixte d'hydrocarbures de 2ème catégorie, sis à ...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 5·fr
    ...isitions utiles aux autorités locales qui sont tenues de s'y confo...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr
    ...9, rue Mazagran à Tunis, sur convocation faite par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 27·fr
    ...Un avis de convocation désigné la date, l'heure et le lieu de la r...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 88·fr
    ...IETE DES CANDELAB RES POTEAUX SOCAP | | CIN xxxx865 BILEL YAMINA...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 7·fr
    ... soit par le requérant ou un avocat à la cour de cassation ou à la...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 20·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1957 / N°040·page 23·fr
    ...Cohen Hadria René, avocat, demeurant à Tunis, 22, rue Charles-de-G...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 36·fr
    ...TAYEB, avocat, rue de Strasbourg au Kef, et ce sous peine de forcl...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr
    ... véhicule, des à-coups ou un blocage de roues freinées les décélér...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 12·fr
    ...Construction d'immeubles ou de logement tant dans les localités ur...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...rçant leurs fonctions dans la localité où est établi le siège soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...