Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr
    ...A la suite d'un arrangement avec les autorités locales compétentes...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr
    ... Maître Mokhtar El Mamelouk, Avocat à Tunis, au nom de ses clients...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr
    ...— 9-12-16 Juin 1970 769 # CONVOCATION à l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 51·fr
    ...Maître Abdessalem El Midassi, avocat 24, Avenue Bab Benat - Tunis ...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...délivré par l'agent forestier local et il est valable pour un seul...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 15·fr
    ...res, être autorisés à titre révocable, par le Secrétaire d'Etat à ...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 9·fr
    ... de visiter à tout moment les locaux concédés, et de prescrire aux...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr
    ... jours; la réception de la convocation devrait être dûment établie...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 5·fr
    ...l au profit des collectivités locales : # ARTICLE 2 (nouveau) La...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 17·fr
    ...Cabinet de Maître Alfred COHEN-SOLAL, avocat à la Cour de Cassatio...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 45·fr
    ... de l'affaire, la première convocation de l'agent déféré lui est t...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr
    ...A moins que la révocation, la suspension ou l'imposition des condi...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr
    ...Trocadens Rue Saour Josephine-Sousse | Prix | | A0000751608 CHOU...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr
    ...Nettoyage, désinfection et lustrage de tous locaux. Capital : 2.00...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 38·fr
    ...Etude de Maître Ammar DAKLAOUI, avocat à la Cour de Cassation, 50,...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr
    ...ter à Maître Jean BIEHLMANN, Avocat, 13, rue Ali-Bach-Hamba, à Tun...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr
    ...écédé son congé, sans que l'allocation de cette indemnité puisse e...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr
    ...Marcel SAMAMA Avocat à la Cécr, demeurant à Tunis 11, rue d'Alger....
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...