137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr...A la suite d'un arrangement avec les autorités locales compétentes...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr... Maître Mokhtar El Mamelouk, Avocat à Tunis, au nom de ses clients...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 47·fr...— 9-12-16 Juin 1970 769 # CONVOCATION à l'Assemblée Générale Ext...
- Journal Officiel·1976 / N°003·page 51·fr...Maître Abdessalem El Midassi, avocat 24, Avenue Bab Benat - Tunis ...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr...délivré par l'agent forestier local et il est valable pour un seul...
- Journal Officiel·1967 / N°045·page 15·fr...res, être autorisés à titre révocable, par le Secrétaire d'Etat à ...
- Journal Officiel·1986 / N°043·page 9·fr... de visiter à tout moment les locaux concédés, et de prescrire aux...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr... jours; la réception de la convocation devrait être dûment établie...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 5·fr...l au profit des collectivités locales : # ARTICLE 2 (nouveau) La...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
- Journal Officiel·1963 / N°044·page 17·fr...Cabinet de Maître Alfred COHEN-SOLAL, avocat à la Cour de Cassatio...
- Journal Officiel·1990 / N°057·page 45·fr... de l'affaire, la première convocation de l'agent déféré lui est t...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr...A moins que la révocation, la suspension ou l'imposition des condi...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr...Trocadens Rue Saour Josephine-Sousse | Prix | | A0000751608 CHOU...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 32·fr...Nettoyage, désinfection et lustrage de tous locaux. Capital : 2.00...
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 38·fr...Etude de Maître Ammar DAKLAOUI, avocat à la Cour de Cassation, 50,...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr...ter à Maître Jean BIEHLMANN, Avocat, 13, rue Ali-Bach-Hamba, à Tun...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 15·fr...écédé son congé, sans que l'allocation de cette indemnité puisse e...
- Journal Officiel·1963 / N°023·page 29·fr...Marcel SAMAMA Avocat à la Cécr, demeurant à Tunis 11, rue d'Alger....
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 18·fr...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...