Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ...nt article sont constamment révocables, moyennant un préavis de de...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ...le décompte des voix dans les locaux où s'effectuent ces opération...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 4·fr
    ...La convocation est accompagnée des pièces constitutives du dossier...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 13·fr
    ...Armand TIRI, avocat à Sousse, dans les 20 jours du présent avis, s...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 3·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. ART. 12. — Les...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 26·fr
    ...IS 31.594 --- ## Avis de Convocation à l'Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 15·fr
    ...Partie Contractante, compte tenu des services locaux et régionaux.
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 20·fr
    ...Les oppositions seront reçues chez Maître Jean-Claude BOURY, Avoca...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 6·fr
    ...usqu'au 31 décembre 1974, ont vocation à être intégrés en qualité ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 11·fr
    ...sitions de cet article sont révocables dès l'envoi d'un préavis de...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 18·fr
    ...— Le comité de gestion se réunit, sur convocation du directeur gén...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 15·fr
    ... les lieux de travail dans le local convenant aux deux parties. Ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 10·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 31·fr
    ...abinet de Maître Paul BONAN, avocat à la Cour de Cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1992 / N°021·page 16·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 24·fr
    ...— Sont enregistrés au Droit fixe les contrats de location de voitu...
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 11·fr
    ...ous les trois mois, sur la convocation du président ou en cas d'em...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 15·fr
    ...Le Conseil peut tenir d'autres réunions sur convocation du Recteur...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 8·fr
    ...ctions ou les administrations locales. 5°) Les dispositions du pr...
  • Journal Officiel·1994 / N°042·page 5·fr
    ...é de l'acte d'une manière irrévocable si les mêmes signatures ou e...