Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 3·fr
    ...— Les propriétaires de terrains à vocation agricole sont tenus de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 13·fr
    ...ordinairement; les avis de convocation doivent, sauf pour l'Assemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 3·fr
    ...t droit suivant le cas, aux allocations décès en Tunisie ou en Alg...
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 27·fr
    ...elle il appartient ou par un avocat. Dans cette hypothèse, le doss...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 29·fr
    ...N° 1014 # AVIS DE CONVOCATION Mesieurs les actionnaires de la So...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 32·fr
    ... Décembre 1959 Le crédit irrévocable peut être confirmé par une a...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 15·fr
    ...te, chaux, ciments, liants hydrocarbonnés, béton et mortiers. - Ro...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 5·fr
    ...moins de renonciation ou de révocation par le Conseil. Ils peuvent...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 8·fr
    ... genre de pêche et des usages locaux. Lors de la présentation par...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 38·fr
    ... gaz naturel et des autres hydrocarbures. b) La réalisation de to...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 15·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les t...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 16·fr
    ...Elle se réunit sur convocation de son président et en présence d'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 12·fr
    ...A moins que la révocation, la suspension ou l'imposition des condi...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 29·fr
    ...or Magroune, villa « Eugénie Trocadéro ». La présente insertion e...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 11·fr
    ...ment à une pression mécanique localisée jusqu'au moment choisi arb...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 3·fr
    ..., d'autre part l'arrêt et le blocage du ou des véhicules remorqués...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 9·fr
    ...profit de l'abonné à titre de location. La précision des appareil...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 34·fr
    ...généraux de la Société; les allocations accordées au Président, ou...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 4·fr
    ... ils doivent se rendre aux convocations prescrites par la loi. AR...