Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 131 résultats pour ""ACTIF""
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 15·fr
    ...ant l'indication des éléments actifs et passifs de la Société. Ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 17·fr
    ...priétaire de la totalité de l'actif social, y compris le fonds de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 22·fr
    ...# ORDRE DU JOUR — Réduction de l'actif social et du capital socia...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...## Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 2 mai...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 28·fr
    ...ndus pour la réalisation de l'actif et le payement du passif. Deu...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 14·fr
    ...# Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 8 févr...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 19·fr
    ...s contenant comme constituant actif un macrononitrile de formule :...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 28·fr
    ...# Jugement de clôture pour insuffisance d'actif En date du 26 mar...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...mobiliers faisant partie de l'actif d'un établissement stable qu'u...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr
    ...re de composés biologiquement actifs au lieu d'un seul composé ce ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 14·fr
    ...rie, certains éléments de son actif commercial mentionnés audit ac...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...ur avec mission de réaliser l'actif, d' joindre le passif et répar...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...En cas de dissolution, l'intégralité de l'actif fera retour à l'Et...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 38·fr
    ... clôturée pour insuffisance d'actif. N° 2178 Le Greffier de la c...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 15·fr
    ...arc à plasma comprenant des réactifs solides. Le présent avis fer...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...omposée d'au moins un granule actif de forme sphérique sur lequel ...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 16·fr
    ...étaire de tous les éléments d'actif de la dite société et se trouv...
  • Journal Officiel·1965 / N°053·page 20·fr
    ...En cas de liquidation, l'actif net est employé en priorité à amort...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...tériel ou outillage porté à l'actif des comptes d'immobilisation; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 13·fr
    ...Comptes d'actif : Valeurs immobilisées réalisables, disponibles: c...