Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2021 / N°066·page 2·fr
    ...'expiration dudit délai.** **Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 12·fr
    ...men des demandes d'octroi des avantages prévus par l'article 11 du...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 14·fr
    ...ital social de la Banque. 11. Avantages particuliers stipulés dans...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 22·fr
    ...ibilité de clôture anticipée Avantages particuliers : Néant Cond...
  • Journal Officiel·1999 / N°085·page 33·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantage et inconvénien...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 7·fr
    ...visé et de toute indemnité ou avantage de même nature. Art. 3. - ...
  • Journal Officiel·2008 / N°025·page 5·fr
    ...Dans cette position l'intéressée a rang et avantages de chef de se...
  • Annonces Légales·2007 / N°044·page 2·fr
    ...11- Les avantages particuliers : aucun. 12- Les conditions d'admis...
  • Annonces Légales·2014 / N°070·page 12·fr
    ...nt l'expiration dudit délai. Avantages particuliers : Aucun. Con...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 4·fr
    ...Néant Avantages particuliers prévus : Néant Les conditions d'adm...
  • Annonces Légales·2012 / N°109·page 12·fr
    ...néant, Avantages particuliers prévus statutairement : néant Les ...
  • Journal Officiel·1997 / N°038·page 4·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 28·fr
    ...Pas d'avantage particulier stipulé dans le projet des statuts. Co...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 27·fr
    ...Il conserve les mêmes pouvoirs et avantages qui lui ont été accord...
  • Journal Officiel·2006 / N°042·page 29·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Annonces Légales·2009 / N°130·page 17·fr
    ...10- Avantage au profit de l'un des actionnaires : Aucun. 11- Monta...
  • Annonces Légales·2014 / N°133·page 27·fr
    ...* Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. - Les con...
  • Annonces Légales·2011 / N°037·page 10·fr
    ...ême rémunération et les mêmes avantages. 2011R00751SANB2 Augment...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 2·fr
    ...9- avantages statutaires spécifiques au profit d'un actionnaire : ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 14·fr
    ...- Avantages particuliers prévus statutairement : néant. Les condi...