Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 3·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. ART. 13. — Les...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 18·fr
    ...é des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 8·fr
    ...ars pour la commercialisation locale et mille (1000) dinars pour l...
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 3·fr
    ...me entrepôt frigorifique tout local composé de chambres hermétique...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 20·fr
    ...et; c) l'achat, la vente, la location de terrains, d'équipement e...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 3·fr
    ...nte, compte tenu des services locaux et régionaux. Chaque fois qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 13·fr
    ...eu indiqués par un avis de convocation à insérer au Journal Offici...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1989 / N°045·page 11·fr
    ...ué à 1200 m de cette dernière localité et-delà elle se prolonge en...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 24·fr
    ...d Laouiti et consorts pour la localité de la moitié, limitée : Au...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 11·fr
    ..., en présence d'un solvant hydrocarbure et d'un catalyseur soluble...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 9·fr
    ...ent, de l'exploitation, de la location d'établissements de loisirs...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 64·fr
    ...TABOURY, avocat à la Cour de Cassation, Tunis, boulevard Farhat Ha...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 22·fr
    ...Agrément des locaux et équipements des services médicaux et groupe...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 8·fr
    ...x d'affichage placés dans les locaux les plus fréquentés par les T...
  • Journal Officiel·1958 / N°030·page 15·fr
    ...ction, pour la vente, pour la location, pour la gestion ou même po...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...es dettes contractées par son locataire sus-nommé à l'occasion de ...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...Les avis de convocation pour l'essai, adressés aux candidats par l...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ...passer le double de la valeur locative des terrains occupés au mom...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 24·fr
    ...ique à Kairouan # AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actionnaires...