Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr
    ...ni ci-dessus ou un radical hydrocarboné, correspondant moins satur...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...A moins que la révocation, la suspension ou l'imposition des condi...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr
    ...priées à l'égard de certaines localités ou de certains genres de c...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr
    ...Belgacem Charfeudine, avocat à Tunis, 11, rue des Belges. Le prés...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr
    ...— l'acquisition, l'édification, la prise à bail, la location, la g...
  • Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr
    ...ées, compte tenu des services locaux et régionaux. ART. 4. — Les ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr
    ...t ; c) L'achat, la vente, la location de terrain, d'équipement de...
  • Journal Officiel·1991 / N°038·page 6·fr
    ..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr
    ...et de classement des terres à vocation forestière prévues aux arti...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 6·fr
    ...l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage, ainsi qu...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr
    ...de la Commission puisse avoir vocation lui-même à l'avancement. A...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 13·fr
    travail dans le local convenant aux deux parties. Ces réunions se ...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 11·fr
    ...9, au nom de Ente Nazionale Idrocarburi - E.N.I. (inventeurs : Mau...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr
    ...2° En le Cabinet de Maître GUEY-DAN, avocat à Tunis, 13, rue d'Ang...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr
    ...— Les allocations familiales et les indemnités afférantes à des re...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 18·fr
    ...gnataire des pièces portant allocation desdites primes de déplacem...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 17·fr
    ...ux indiqués dans l'avis de convocation. L'Assemblée Générale Annu...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr
    ...SEDJC/IMI (près Tunis) # CONVOCATION Les actionnaires de la Soci...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 10·fr
    ...poste, au moyen de la monnaie locale du pays d'accréditation dont ...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr
    ...é, comme prévu par la coutume locale, les tuteurs ou autres person...