137 752 résultats pour ""OCA""
- Journal Officiel·1957 / N°001·page 7·fr...ni ci-dessus ou un radical hydrocarboné, correspondant moins satur...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr...A moins que la révocation, la suspension ou l'imposition des condi...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr...priées à l'égard de certaines localités ou de certains genres de c...
- Journal Officiel·1965 / N°057·page 26·fr...Belgacem Charfeudine, avocat à Tunis, 11, rue des Belges. Le prés...
- Journal Officiel·1967 / N°005·page 29·fr...— l'acquisition, l'édification, la prise à bail, la location, la g...
- Journal Officiel·1963 / N°020·page 3·fr...ées, compte tenu des services locaux et régionaux. ART. 4. — Les ...
- Journal Officiel·1975 / N°009·page 13·fr...t ; c) L'achat, la vente, la location de terrain, d'équipement de...
- Journal Officiel·1991 / N°038·page 6·fr..., des collectivités publiques locales et des établissements public...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 6·fr...et de classement des terres à vocation forestière prévues aux arti...
- Journal Officiel·1994 / N°028·page 6·fr...l'exploitation directe, de la location ou de l'affermage, ainsi qu...
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 11·fr...de la Commission puisse avoir vocation lui-même à l'avancement. A...
- Journal Officiel·1997 / N°014·page 13·frtravail dans le local convenant aux deux parties. Ces réunions se ...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 11·fr...9, au nom de Ente Nazionale Idrocarburi - E.N.I. (inventeurs : Mau...
- Journal Officiel·1958 / N°035·page 14·fr...2° En le Cabinet de Maître GUEY-DAN, avocat à Tunis, 13, rue d'Ang...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 6·fr...— Les allocations familiales et les indemnités afférantes à des re...
- Journal Officiel·1999 / N°029·page 18·fr...gnataire des pièces portant allocation desdites primes de déplacem...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 17·fr...ux indiqués dans l'avis de convocation. L'Assemblée Générale Annu...
- Journal Officiel·1958 / N°027·page 21·fr...SEDJC/IMI (près Tunis) # CONVOCATION Les actionnaires de la Soci...
- Journal Officiel·1998 / N°014·page 10·fr...poste, au moyen de la monnaie locale du pays d'accréditation dont ...
- Journal Officiel·1991 / N°084·page 3·fr...é, comme prévu par la coutume locale, les tuteurs ou autres person...