Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 9·fr
    ...ieu de sa rédaction et que convocation par lettre recommandée lui ...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 7·fr
    ...ns le cas d'une communication locale à taxe unique, le mémoire ne ...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 21·fr
    ...certains services centraux ou locaux et ce, en violation des terme...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...avec l'aide des collectivités locales et des parents. Journal Off...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 30·fr
    ...Les avis de convocation pour l'essai, adressés aux candidats par l...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 16·fr
    ...Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation du Président...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 7·fr
    ...oit respecter et protéger les locaux de la mission spéciale tant q...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 38·fr
    ...ssus pour l'attribution des allocations familiales quel que soit l...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...recours à l'approvisionnement local, ne diminuent pas le taux d'in...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 21·fr
    ...cquisition, l'édification, la location, la gérance de tous fonds, ...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ... clôture de l'exercice sur convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 7·fr
    ... être groupés en Associations Locales de propriétaires ou d'usager...
  • Journal Officiel·1958 / N°078·page 5·fr
    ...n financière de collectivités locales (autres que les communes), é...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 17·fr
    ...Avenue Farhat Hached - KAIROUAN ## AVIS DE CONVOCATION Messieurs...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 20·fr
    ...n participation de cession ou location à ces sociétés ou à toutes ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 74·fr
    ...Alfred SEBAG, avocat à la Cour de Cassation, 8, rue des Tanneurs, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 20·fr
    ...Il consent ou accepte, cède ou résilie tous baux et locations avec...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 37·fr
    ...clôture de l'exercice; les convocations sont faites par lettre rec...
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 9·fr
    ...ieu indiqué dans l'avis de convocation. Liquidation : En cas de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 28·fr
    ...les, contenant les avis de convocation 2°) La feuille de présence...