Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·1986 / N°006·page 2·fr
    ...Vu la loi n° 67-29 du 14 juillet 1967, relative à l'organisation j...
  • Journal Officiel·1997 / N°088·page 11·fr
    ...rte professionnelle pour les puisatiers et les entreprises de fora...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...t étranger doit obtenir l'autorisation du gouverneur. 2025402418V...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 31·fr
    ...enchères, devra obtenir l'autorisation du Gouvernorat de Béja. N°...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 41·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 7·fr
    ...e tout nouvel associé à l'autorisation préalable, soit du Conseil ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...es deux ans qui suivent la réalisation de l'apport fait à la socié...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...s doivent être munis de l'autorisation de Mr. le gouverneur compét...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 5·fr
    ...1, fixant les modalités d'organisation du concours interne sur épr...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 14·fr
    ...da II 1380), relative à l'organisation des régimes de Sécurité Soc...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 10·fr
    ...— La coopération agricole a pour fonction l'utilisation en commun ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 13·fr
    ...- Autorisation de la cession d'actions et agrément d'un nouvel act...
  • Journal Officiel·1993 / N°054·page 15·fr
    ...e ## Chapitre premier ## Organisation administrative Article pre...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...Les étrangers doivent en outre obtenir les autorisations requises....
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 13·fr
    ...uillet 1997, relative à l'organisation de l'activité du transport ...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 20·fr
    ...société sous réserve de la réalisation définitive de la fusion, 3...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 41·fr
    ...n qu'après obtention de l'autorisation de Monsieur le Gouverneur d...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 42·fr
    ...1576), La société de Commercialisation des Textiles «SOCOTEX» ayan...
  • Journal Officiel·1991 / N°080·page 5·fr
    ...ctions de chef du service organisation, méthodes et informatique. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 44·fr
    ...oie d'avocat et obtenir l'autorisation de Monsieur le gouverneur p...