Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
141 366 résultats pour ""ISAT""
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 78·fr
    ...ne manière permettant leur utilisation en cas de nécessité. Ces ap...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...4 200 7° Abdallah Souisat. 3 150 8° Habib El Hani. 2 100 9° Saied ...
  • Journal Officiel·1961 / N°032·page 27·fr
    ...les personnes munies de l'autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 11·fr
    ...## Organisation de la représentation des porteurs des obligations ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 47·fr
    ...tourisme en Tunisie par l'organisation de loisirs, par le moyen de...
  • Journal Officiel·1993 / N°094·page 7·fr
    ...k Landoulsi a sollicité l'autorisation de concession du permis de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 169·fr
    ...énérale de participer à la réalisation de l'intégration sociale et...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 43·fr
    ...Pour les étrangers il faut de plus obtenir l'autorisation préalabl...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 18·fr
    ...uipements nécessaires à la réalisation des investissements dans le...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 8·fr
    ...ention, sont dispensés de légalisation. Article 25 ## Présentati...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 27·fr
    ...le Gouverneur de Sousse l'autorisation nécessaire. Pour prendre c...
  • Journal Officiel·1962 / N°027·page 35·fr
    ...on doit être sensée d'une autorisation du Gouvernorat de Sousse. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 36·fr
    ...alimentaires et leur commercialisation et généralement toutes opér...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    ...r son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, c...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 17·fr
    ...0 septembre 1983, portant organisation du ministère du plan ; Vu ...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 4·fr
    ...s, à compter de la Date de Réalisation. La rémunération annuelle ...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 4·fr
    ...n demeure subordonnée à l'autorisation du Secrétaire d'Etat au Pla...
  • Journal Officiel·1980 / N°042·page 33·fr
    ...La création, la fabrication, et la commercialisation d'articles br...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 28·fr
    ...- Les étrangers doivent se munir de l'autorisation de gouverneur d...
  • Journal Officiel·1996 / N°050·page 16·fr
    ...14 décembre 1989, portant organisation des universités et des étab...