Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 36·fr
    ...Les convocations sont faites au moins 16 jours avant l'époque de l...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 36·fr
    ...Assure la garde des locaux de l'établissement quand ils ne sont pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 11·fr
    ...ltures Maralchères Les sols à vocation maralchères Les assolements...
  • Journal Officiel·1968 / N°041·page 28·fr
    ...inet de Maître Fethi Zouhir, Avocat à la Cour de Cassation, demeur...
  • Journal Officiel·1958 / N°018·page 20·fr
    ...BUGEIA, afférant au local sis à Tunis, 12, avenue de Ghana. Les o...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 24·fr
    ...eu indiqués par un avis de convocation inséré sur le Journal Offic...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 4·fr
    ... l'Eau, selon la nature et la localisation des besoins à satisfair...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 6·fr
    ...— Toute demande d'ouverture d'un établissement d'annexes, locatair...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 17·fr
    ...ieu indiqués par l'avis de convocation. § 2. — Des Assemblées Gén...
  • Journal Officiel·1977 / N°012·page 3·fr
    ..., DES COLLECTIVITES PUBLIQUES LOCALES ET DES ETABLISSEMENTS PUBLIC...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 34·fr
    ...de leur retraite et de leur révocation. Le Conseil peut, en outre...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 35·fr
    ...ou plusieurs défaillances non localisées dans le réseau, par le je...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 64·fr
    ...Le conseil d'administration se réunit sur la convocation du Présid...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 22·fr
    ...t les collectivités publiques locales détiennent une participation...
  • Journal Officiel·1961 / N°017·page 26·fr
    ...Le Conseil se réunit sur la convocation du Président ou de trois d...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 13·fr
    ...eu indiqués dans l'avis de convocations. Les Assemblées Générales...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 33·fr
    ...orme extraordinaire sur la convocation du Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 23·fr
    ...A défaut de convocation par le Conseil ou par l'Administrateur uni...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 33·fr
    ...Attestation d'allocateur polyvalent (premier cycle de l'enseigneme...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 26·fr
    ...r 1960 sorbée n'ayant aucune vocation à l'actif en cas de liquida...