...- Des parts dans l'indivision d'un terrain objet d'un titre foncie...

...Président de la section des jeux individuels - Fathi Ben Hassen : ...

...et dont le capital est détenu individuellement ou conjointement pa...

...Examen et approbation des états financiers individuels de la socié...

...e la prévention, de l'hygiène individuelle et collective de ses so...

...La moitié indivise du titre foncier n°86667 Sousse dénommé, "Ahlem...

...16625 parts indivises de la totalité des parts (21.0044) constitua...

... dans les parties communes et indivises et droit de jouissance pri...

...Il s'agit de 9360 parts sur 12360 parts indivises revenant au débi...

... et son fils Mohsen la moitié indivise du fonds du commerce sis à ...

...robation des états financiers individuels arrêtés le 31 décembre 2...

...– Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...

...ation et des états financiers individuels arrêtés au 31.12.2019. 4...

...Accidents du travail, Tous véhicules terrestres, Aviation individu...

...Dans l'indivision entre eux, au prorata de leurs droits successora...

...ètres carrés) détenues dans l'indivision par la société Elwifak-SA...

...u CSC et des états financiers individuels de la société relatifs à...

...es la possibilité de renoncer individuellement à ce droit. Compte...

...vente de la parcelle A dans l'indivision de tout le titre foncier ...

...Les 557,25 parts indivises (557,25 /8916) revenant à la partie sai...