Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 007 résultats pour ""SERT""
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 61·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion au JORT. 2018X02379FCCC2 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 70·fr
    ...un rez-de-chaussée qui sert comme lieu d'habitation pour le débite...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 19·fr
    ...mplissement des formalités d'insertion et de publication, au lieu ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 12·fr
    ...chage du dit tribunal et une insertion au J.O.R.T. En application...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 15·fr
    ...La présente insertion est faite en vue d'obtenir un duplicata de l...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 31·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion du présent avis au Journal ...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 36·fr
    ...e vingt jours à compter de l'insertion du présent avis au journal ...
  • Journal Officiel·2005 / N°059·page 16·fr
    ...tisanat, de l'emploi et de l'insertion professionnelle des jeunes,...
  • Annonces Légales·2025 / N°091·page 9·fr
    ...de vingt jours à partir de l'insertion de la publication de cette ...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 33·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion de cette annonce au journal...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 9·fr
    ...jours au plus tard suivant l'insertion au Journal Officiel de la R...
  • Annonces Légales·2013 / N°135·page 19·fr
    ... de 20 jours de la date de l'insertion de cet avis au journal offi...
  • Annonces Légales·2022 / N°058·page 4·fr
    ...urant les 20 jours suivant l'insertion de cette annonce au J.O.RT ...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 6·fr
    ...délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 36·fr
    ...ours qui suivent la présente insertion. Le présent avis a été pub...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 26·fr
    ...e de 80 m², le troisième local sert pour la vente de volailles sa ...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 39·fr
    ...L'insertion de cette annonce a eu lieu dans le journal Le Temps et...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 43·fr
    ...Les oppositions doivent être déposées 20 jours suivant l'Insertion...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 39·fr
    ...une consultation ou en cas d'insertion d'une quelconque modificati...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 16·fr
    ...délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal ...