Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 40·fr
    3/ Désignation de l'immeuble saisi : il s'agit de la totalité de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°034·page 25·fr
    ...Immeuble saisi : Maison genre «villa» sis à El Kitna n° 22 à la zo...
  • Annonces Légales·2012 / N°129·page 24·fr
    ...L'immeuble saisi : les parts indivis revenant à la partie saisie d...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 53·fr
    Immeuble saisi : il s'agit d'un immeuble situé à la zone Menchia K...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 5·fr
    ...| | 22-03 | Bières | | Ex 22-05 | Vins de raisins frais. moûts ...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 60·fr
    ...caissement des dépôts et cautions | 163 074 | 11 092 | | Décaiss...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 34·fr
    ...Maison de jeune Saltania. - Objectifs : rendre le sport plus acces...
  • Annonces Légales·2022 / N°006·page 11·fr
    profit du créancier saisi Fathi Lakhdher titulaire de la CIN n°004...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 45·fr
    ...- Un commandement valant saisie immobilière inscrit le 6/02/2012 a...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 52·fr
    ...Immeuble saisi : la moitié indivise d'une maison d'une superficie ...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1972 / N°037·page 15·fr
    ...**Partie Saisie :** Monsieur Ben Aissa Ben Ali Maaloug, Commerçant...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 9·fr
    ...35% du personnel possédant, outre l'arabe et le français, deux lan...
  • Journal Officiel·2016 / N°103·page 27·fr
    ...Connaissance exhaustive du code de la route et ses textes d'applic...
  • Annonces Légales·2019 / N°109·page 16·fr
    ...2019S01291VEPA1 --- ## Vente aux enchères publiques sur saisie i...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 40·fr
    ...Relais multiple. Priorité : Brevet français du 8 novembre 1977 sou...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 82·fr
    ... activités d'investissement Décaisements provenant de l'acquisitio...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 20·fr
    ...Caisse Foncière de Tunisie, 119, avenue de Paris. Partie saisie :...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 15·fr
    ...Partie saisie : Fatma Bent Elajmi Boukir Demeurant à la rue Abbdes...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 4·fr
    ...ancs français pour promouvoir l'investissement français en Tunisie...