Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 387 résultats pour ""ASTRA""
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 22·fr
    ...Parcelles cadastrales N° 5, 6, 9, 10, 11 et 12 3) Parcelle 39 du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 53·fr
    ...Parcelle cadastrale N° 29745 Secteur A. Nabeul - Banlieue et T. 51...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr
    ...Étude de plans cadastraux, travaux topographiques, de lotissement,...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 5·fr
    ...Bertrand Jacques André, inspecteur principal des Travaux Cadastrau...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr
    ...— La castration est punie d'un emprisonnement de vingt ans. La pe...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr
    ...adhérents, suivant le plan cadastral annexé ci-joint. ART. 3. — L...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr
    ...i, objet de la Réquisition cadastrale N° 402 Secteur «A» d'une sup...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr
    ...dustrielle, la Société dite : Astra Nutrition AB, Société organisé...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr
    ...précité, d'après les plans cadastraux de la coopérative, ou les ét...
  • Journal Officiel·1967 / N°042·page 15·fr
    ...été industrielle, la Société «Astra Nutrition AB» B.P. 75 Molndal ...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr
    ...Parcelle cadastrale 450 issue de la parcelle 387 dérivée de la Par...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...adhérents, suivant le plan cadastral annexé ci-joint. ART. 3. — L...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 27·fr
    ...Cadastral 28205. ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr
    ...Benattar Avocat à la Cour de Castration, demeurant à Tunis, 4, rue...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 18·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de 44 m², cadastrale ...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr
    ...Une sebket et parcelle cadastrale N° 643 Secteur F, Kelibia. Au S...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr
    ...ou le caractère foncier et cadastral du vignoble. Art. 2. — Cette...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr
    ...de convenance telles que les castrations. 2. — Toute personne qui...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr
    ...e terrain qui forme le lot cadastrale n°188 zone F Bderna de forme...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr
    ...raphier ou de filmer les insfrastractures militaires ou celles aya...