1 387 résultats pour ""ASTRA""
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- Journal Officiel·1976 / N°047·page 53·fr...Parcelle cadastrale N° 29745 Secteur A. Nabeul - Banlieue et T. 51...
- Journal Officiel·1964 / N°011·page 24·fr...Étude de plans cadastraux, travaux topographiques, de lotissement,...
- Journal Officiel·1958 / N°019·page 5·fr...Bertrand Jacques André, inspecteur principal des Travaux Cadastrau...
- Journal Officiel·1989 / N°017·page 5·fr...— La castration est punie d'un emprisonnement de vingt ans. La pe...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 13·fr...adhérents, suivant le plan cadastral annexé ci-joint. ART. 3. — L...
- Journal Officiel·1971 / N°053·page 28·fr...i, objet de la Réquisition cadastrale N° 402 Secteur «A» d'une sup...
- Journal Officiel·1969 / N°004·page 20·fr...dustrielle, la Société dite : Astra Nutrition AB, Société organisé...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 17·fr...précité, d'après les plans cadastraux de la coopérative, ou les ét...
- Journal Officiel·1967 / N°042·page 15·fr...été industrielle, la Société «Astra Nutrition AB» B.P. 75 Molndal ...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 66·fr...Parcelle cadastrale 450 issue de la parcelle 387 dérivée de la Par...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr...adhérents, suivant le plan cadastral annexé ci-joint. ART. 3. — L...
- Journal Officiel·1975 / N°036·page 27·fr...Cadastral 28205. ## GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquisition N° ...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr...Benattar Avocat à la Cour de Castration, demeurant à Tunis, 4, rue...
- Journal Officiel·1971 / N°025·page 18·fr...La propriété bornée consiste en une parcelle de 44 m², cadastrale ...
- Journal Officiel·1976 / N°041·page 32·fr...Une sebket et parcelle cadastrale N° 643 Secteur F, Kelibia. Au S...
- Journal Officiel·1975 / N°064·page 22·fr...ou le caractère foncier et cadastral du vignoble. Art. 2. — Cette...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 6·fr...de convenance telles que les castrations. 2. — Toute personne qui...
- Annonces Légales·2021 / N°100·page 15·fr...e terrain qui forme le lot cadastrale n°188 zone F Bderna de forme...
- Journal Officiel·1997 / N°077·page 4·fr...raphier ou de filmer les insfrastractures militaires ou celles aya...