Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1994 / N°058·page 2·fr
    ...Est considérée acheteur sur pieds, au sens de la présente loi, tou...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 31·fr
    ...la totalité d'une olivette complantée de 325 pieds d'oliviers, sis...
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...nouvellement plantée par des pieds d'oliviers - Parcelle n°262, d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°039·page 25·fr
    ...par la propriété de l'État, le dit immeuble complanté de 158 pieds...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 7·fr
    ...Miskate desservant les dits pieds d'oliviers; Au Nord : Les hériti...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 8·fr
    ...Un terrain contenant en partie 11 pieds d'oliviers 1 palmier et 5 ...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 14·fr
    ...la partie au sud d'une superficie de 41678 m² et comporte 75 pieds...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 23·fr
    ...Bir El-Ghaba, consistant en une terre comprenant 3 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 32·fr
    ...« Ardh El Houila », consistant en une parcelle renfermant 46 pieds...
  • Annonces Légales·2008 / N°134·page 38·fr
    ...oute principale contenant 41 pieds d'oliviers en ligues du Nord ve...
  • Journal Officiel·1983 / N°031·page 52·fr
    ...at de Sfax, complantée de 32 pieds d'oliviers dont trois oliviers ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 36·fr
    ...de Kairouan comprenant douze pieds d'oliviers sur trois lignes d'E...
  • Journal Officiel·1981 / N°012·page 52·fr
    ...e Sidi Bouzid renfermant 100 pieds de jeunes oliviers, limitée : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°069·page 26·fr
    ...omètres, calibres et jauge - Pieds à coulisse - Autres instruments...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 3·fr
    ... un terrain nu contenant des pieds d'oliviers sis à Sousse sud à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°047·page 23·fr
    ... 2 hectares complantée de 64 pieds d'oliviers, limitée : Au Sud :...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 22·fr
    ...in comportant 800 pieds d'oliviers, 400 pieds d'amendiers producti...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 29·fr
    ... sans nom, consistant en 208 pieds d'oliviers formés en deux lots ...
  • Annonces Légales·2009 / N°016·page 55·fr
    ...ntenant quelques pieds d'amendes et deux pieds d'olives lequel ter...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 14·fr
    ...rme oblique qui contient 400 pieds d'olives d'une superficie de 14...