Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 5·fr
    ... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'Etat po...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 22·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER Dépenses imputables au budget général de l'Et...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 2·fr
    ...— Les recettes et les dépenses des établissements dont le budget e...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 12·fr
    ... en charge, en recettes, au budget de l'Office des Céréales dans l...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 102·fr
    ...es Budgets des Etablissements Rattachés Pour Ordre au Budget Génér...
  • Journal Officiel·2007 / N°103·page 5·fr
    ...Article premier (nouveau) - Le budget des collectivités locales pr...
  • Journal Officiel·2023 / N°065·page 7·fr
    ... Hybride | Saison | Monsanto Vegetable IP Management B.V / Cotugra...
  • Journal Officiel·2005 / N°055·page 27·fr
    ...3- Le budget de l'Etat : définition, élaboration, approbation et v...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 1·fr
    ...996 Loi n° 2016-24 du 24 mars 2016, portant règlement du budget de...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 15·fr
    ...2°) La Sous-Direction du Budget avec 2 services : a) Le Service d...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 81·fr
    ...en hors budget. (1) Coût initial : 50.000 D. Coût nouveau : 54.00...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 28·fr
    ...| | | 3) Service du budget de fonctionnement et de la comptabil...
  • Journal Officiel·1985 / N°091·page 20·fr
    GESTION 1986 TABLEAU «D» TABLEAU DES DEPENSES DES BUDGETS ANNEXES ...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr
    ...— Budget ART. 7. — Le Conseil d'Administration arrête chaque anné...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 23·fr
    ...- Le budget d'investissement comprend les ressources et les dépens...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 72·fr
    ...| 485000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 12·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget de l'office des œuvres universi...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 5·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA ## BUDGET TIT...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 71·fr
    ...| 439000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2020 / N°050·page 8·fr
    ...Article premier - Il est créé au sein du budget de l'Etat une nouv...