Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 11·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues, soit dans les burea...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 11·fr
    ...L'ensemble du tiers dans l'indivision de l'immeuble appartenant à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 11·fr
    3- Approbation des états financiers individuels et consolidés de l...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 22·fr
    ...Toutes les 8791,38 parts indivises lui revenant dans l'immeuble « ...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 68·fr
    ...riculé | 44a 15ca | Les parts indivises du propriétaire mentionné ...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 57·fr
    ...Les 17400 parts indivises des 20000 parts représentant la totalité...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 12·fr
    ...ne verte à une zone d'habitat individuel groupé (UAa4-In). Le che...
  • Annonces Légales·2004 / N°048·page 2·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente consistent effectivement en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°062·page 39·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Pour le conseil ...
  • Annonces Légales·2005 / N°172·page 3·fr
    ...2005T5694VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises d...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant au poursuivi au...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 11·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses de l...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 26·fr
    ...1) le requérant pour 2 tiers dans l'indivision, 2) sa soeur Hafsa,...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 51·fr
    ...1) 206 parts indivises de la totalité des parts (15029) constituan...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 47·fr
    ...- Toutes les parts indivises (1276.75 parts) dans la propriété nom...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 24·fr
    ...2025401104VEPA1 ## Vente aux enchères publiques des parts indivis...
  • Annonces Légales·2006 / N°005·page 15·fr
    ...Des parts indivises représentant le 4/5 du terrain agricole objet ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 39·fr
    ...Les parts indivises consistent en un terrain sur lequel est édifié...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 5·fr
    ...ffre d'indemnisation de parts indivis délimitées d'un immeuble imm...
  • Annonces Légales·2009 / N°146·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux-débiteurs dans le T.F...