Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 8·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de 20 ans pour : «Deriv...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : Le fa...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr
    ...Le conseil arrête les états de situation, les inventaires, le bila...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, le disposit...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : A) U...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 27·fr
    ...864598) Cette invention est caractérisée par le fait que les orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 11·fr
    ...É INDUSTRIELLE ### BREVETS D'INVENTION #### BREVET N° 8.831 Sur...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 18·fr
    ...(Priorité du brevet Anglais du 25 mars 1969 sous le N° 15.672 inve...
  • Journal Officiel·1958 / N°097·page 11·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° U...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 16·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1982 / N°031·page 16·fr
    ...10504 (U.S.A.) a déposé une demande de brevet d'invention de vingt...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 21·fr
    ...A., a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans, pour ...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 16·fr
    ...Brevet Français du 21 septembre 1970 sous le N° 70 34159 inventeur...
  • Journal Officiel·1983 / N°045·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée par cette invention qui concerne ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par le fait que l'on soumet des ...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 20·fr
    ...Louis Ballu Cette invention est caractérisée par une barrière flo...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée. L'appareil comprend une ou plus...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 13·fr
    ...## Inventeur : Monsieur Maurice Barbier Cette invention est carac...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 23·fr
    ...du 9 mars 1971 N° 122.641 Inventeurs : J.V. Croyle et J.B. Invett...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 35·fr
    ...Mattei 1 - Rome (Italie) a déposé une demande de brevet d'inventio...