Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Lèsaint André, Adjoint Techn...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 18·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Ben Romdhane Hamda Ing...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouanane Ali, ingénieur...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 20·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Ayed Fethi, adjoin...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 62·fr
    ...Avocat de la poursuivante : Maître Mohamed El Jounaldi Kouka, avoc...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 28·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur assermenté, il a été p...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 57·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Youssef Jerjir, Adjoin...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 40·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Bachraoui ingénieur ad...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 33·fr
    ...II- Suivant acte de cession de parts sociales en date du 4 Mars 20...
  • Journal Officiel·1998 / N°066·page 7·fr
    ...aïd les parcelles de terrain suivantes : 1 - La parcelle 1 du T.F...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 26·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Thabet Mohamed, Adjoin...
  • Annonces Légales·2016 / N°002·page 4·fr
    ...1432668/A Suivant acte S.S.P enregistré à la recette des finances ...
  • Journal Officiel·1977 / N°041·page 21·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bachraoui Abdelhamid, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 17·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Hediji Chadli, Adjoint techniqu...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Omrane Youssef, Ad...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 25·fr
    ...Rivage de la mer. Le présent avis fera courir le délai de deux mo...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 26·fr
    ...L'Avocat poursuivant Maître Makram Bellaáj 2009X01940VEPA1 --- V...
  • Annonces Légales·2005 / N°130·page 3·fr
    ...La partie poursuivante : 1/ Noura Suissi, 2/ Asia Suissi, 3/ Moun...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 21·fr
    ...Le tracé de cette dérivation et ce poste indiquant les propriétés ...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 19·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Meslamani Mustapha age...