Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 436 résultats pour ""IVET""
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 27·fr
    ...1° La moitié indivise d'une olivette renfermant 409 pieds d'olivie...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr
    ... dite propriété existent une olivette de 200 pieds environ et quel...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 18·fr
    ...s à céréales et comporte une olivette de 250 pieds environ en plei...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 23·fr
    ...ciens Etablissements Morel et Livet » au capital de 80.000 Dinars,...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 18·fr
    ...consistant en une olivette
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 22·fr
    ...La totalité d'une olivette comptant de 55 pieds d'oliviers sis dan...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...1° « OLIVETTE AZRIA FRERES », N° 48.385;
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 47·fr
    ...Le 1/8 après distraction du huitième d'une olivette sise route Sid...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 16·fr
    ...« Olivettes Boubani », dont l'immatriculation a été demandée par M...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...— De la totalité d'une olivette, contenant 150 pieds d'oliviers, s...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 15·fr
    ...RIES REUNIES, ETS BICAIL ET GANIVET ET FONDERIES LE MOTEUR REUNIS ...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 33·fr
    ...— Une olivette sise au lieu dit Chorf Chedabna, comprenant 300 pie...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 21·fr
    ...La propriété bornée consiste en une plantation d'olivette, d'arbre...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...s au lieu dit Ettouil connue olivette Ettounsi de la forêt de Mess...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 14·fr
    ...extrémités par une couture ou rivets, a été déposé à découvert pou...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 29·fr
    ...le 1/4 de sa part indivise d'une olivette une à la forêt de Sahlin...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 13·fr
    ...« Olivette El Ko tassi », dont l'immatriculation a été demandée pa...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...ent complaniés en vigne) une olivette en plein rapport sur environ...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 21·fr
    ...ERIES REUNIES, ET BICAIL et GANIVET ET FONDERIES LE MOTEUR REUNIS ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...une olivette complantée de 11 oliviers outre des arbustes, avec pu...