Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 32·fr
    ...ement du permis de recherche d'hydrauliques dit permis « Zarat » ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 6·fr
    ...— Toute demande de renouvellement de permis, toute demande de perm...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 135·fr
    ...Echange d'un permis de conduire étranger en un permis tunisien. #...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 12·fr
    ...Le permis
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 22·fr
    ...Chaque président de commission choisit, suivant le cas, parmi les ...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 22·fr
    ...Chaque président de commission choisit, suivant le cas, parmi les ...
  • Journal Officiel·2016 / N°033·page 2·fr
    ...6, portant institution d'un permis de recherche de substances miné...
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 11·fr
    ...Le conseil local de développement peut constituer des commissions ...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 9·fr
    Le permis se situe au gouvernorat de Tozeur et couvre une superfic...
  • Journal Officiel·2013 / N°053·page 9·fr
    ...est chargé des fonctions de commissaire régional de la culture de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 7·fr
    ...11 - Les membres de la commission et le chargé de coordination pré...
  • Journal Officiel·2020 / N°120·page 19·fr
    ...Le permis renouvelé couvre une superficie de 996 Km², soit 249 pér...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 23·fr
    ...Le secrétariat de la commission est notamment chargé des missions ...
  • Journal Officiel·2003 / N°059·page 18·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 22·fr
    ...Le point de repère de ce permis est le signal géodésique (cote 15 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 11·fr
    ...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 112·fr
    ...47 000 | 247 000 | | 71 | Commissariat Régional pour le Développ...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 5·fr
    Mohamed Nejib Haani, admis au dernier concours de la Magistrature,...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 7·fr
    ...2.** — Au cours de la période visée à l'article premier, le permis...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 10·fr
    ...## 5ème commission : Commis d'administration, dactylographe, agen...